1. Éditeur de la Plateforme et Identifiants Registre

La présente plateforme numérique d'information publique est éditée par l'association régie par la loi du 1er juillet 1901 :

Dénomination Sociale : ASAB ASSOCIATION SPORT AUTOMOBILE BASTIAISE
Siège Administratif : 38 RUE CESAR CAMPINCHI, 20200 BASTIA, France
Répertoire National des Associations (RNA) : W2B2000324
Numéro d'Identification SIREN : 324005644 (Rattaché à la Préfecture de Haute-Corse)
Forme Juridique : Association de droit public loi 1901 (But non lucratif)
Téléphone : +33740331804 | Email : mamdoudian2000@gmail.com

2. Responsables de Publication et d'Administration

Conformément aux dispositions de l'article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle, les fonctions d'édition publique sont exercées de manière bénévole :

Directeur de la Publication : MAMDOUDIAN Pierre (Président de l'ASAB Bastia)
Secrétaire de Rédaction : Bureau du Secrétariat Général d'ASAB
Comité Éditorial : Collège des Officiels de Piste d'ASAB

3. Hébergement des Données et Infrastructure Réseau

Afin de limiter drastiquement nos frais de fonctionnement administratifs au profit exclusif de nos actions de prévention routière de terrain, l'hébergement de cette plateforme web non commerciale est délégué à :

Hébergeur : Hostinger, Inc.
Siège Social : Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius, Lituanie
Portail d'Assistance Technique : hostinger.com

4. Protection des Données Personnelles, Cookies et RGPD

L'ASAB Bastia applique les principes du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD 2016/679).

Collecte Minimale : Aucun traçage comportemental commercial ou publicitaire n'est mis en œuvre. Les fiches d'adéquation de volontaires ou d'inquiries récoltées via nos formulaires sont confidentielles, stockées au sein de notre base de données sécurisée cryptée, et ne font l'objet d'aucune vente ou cession à des tiers. Sont uniquement enregistrées les informations civiles requises pour l'instruction réglementaire et statutaire de votre dossier.

Droit de Rectification : Tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, d'opposition, de rectification et de suppression totale de ses données nominatives. Pour exercer cette faculté légale, veuillez nous écrire par voie postale à notre secrétariat bastiais ou par courrier électronique à l'adresse mamdoudian2000@gmail.com.

Cookies Techniques : Ce portail recourt exclusivement à des cookies fonctionnels de session (exemptés de consentement préalable CNIL) afin d'assurer l'intégrité de la navigation et le fonctionnement optimal du menu de lecture. Aucun cookie tiers d'analyse publicitaire n'est injecté.

5. Propriété Intellectuelle et Crédits

L'ensemble des livrets d'apprentissage, fiches techniques, logos de l'ASAB et documentations pédagogiques édités sur cette plateforme sont mis à disposition des citoyens gratuitement pour un usage privé, pédagogique ou d'information civique. Toute reproduction à but marchand ou d'exploitation spéculative est formellement prohibée par la loi française. Les photographies et visuels d'illustration proviennent du domaine public ou de licences libres d'utilisation.